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- 1878-1892
Part of Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
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Part of Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
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Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
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Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).
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Appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine : projet, délibérations, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport, financement procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoires et décomptes des travaux effectués, correspondance (1905-1911).
Installation d’une pompe électrique : marché de gré à gré (1939).
Reconstruction du préau et d’un bûcher : délibérations, rapport, emprunt, procès-verbaux d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoire des travaux effectués, décompte des travaux, correspondance (1947-1948).
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
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Vente de sept parcelles d’excédents d’anciens chemins : procès-verbal d’adjudication (1863).
Communal des Brosses, délimitation amiable entre les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier [1] : délibération, procès-verbaux de délimitation, plan, correspondance (1835-1836).
Alignement et bornage de terrains situés au lieudit Curtil Bas avec P. J. C., cultivateur à Champs Laurent : procès-verbal de bornage (1937).
[1] actuel Saint-Trivier-de-Courtes
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Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
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Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, plan, correspondance.
Électrification rurale et éclairage public.
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Construction, renforcement du réseau et alimentation électrique : projets, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
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Construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux : arrêtés préfectoraux, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, correspondance.
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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
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Curage du bief des Étés : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, règlement, correspondance (1868-1869, 1924-1925).
Curage des biefs des Étés et de Combeverne : arrêtés préfectoraux, correspondance (1871).
Curage du bief de la Grange Baron : arrêtés préfectoraux, ouverture d’une enquête publique (1890).
Curage du bief de Combeverne : arrêté préfectoral, règlement (1868-1869).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien des deux Sânes [1], aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte : arrêtés préfectoraux, dossiers administratif et technique, correspondance (1959-1964).
[1] Syndicat créé en 1960 et dissout en 2009 dont le siège était situé à Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France).
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
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1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
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1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
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Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
Extraits des registres des arrêtés du maire.
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Archives communales et mobilier.
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Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).
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Enquête générale sur la commune : questionnaire d’enquête (1962). Territoire. – Fixation des limites de l’agglomération de Courtes : arrêté du maire, arrêté préfectoral (1974).
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Affaire contre les consorts Bouillet et Borel concernant l’usurpation de l’ancien communal des Mollards : actes, état de frais, correspondance (1846-1849) ; revendication de la commune de Courtes sur les deniers d’une vente d’une récolte : courrier (1894).
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Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
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Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).
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Cadastre, contributions directes
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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