Promesse de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, délibérations, arrêtés préfectoraux, conventions de géomètre, honoraires, correspondance.
Acquisition du presbytère et ses dépendances appartenant à Jeanne Bugnot, veuve Cornaton (1805). Échange avec sieur Frédéric Samyon d’un terrain aux Bozières contre un petit espace dans le cimetière (1825). Acquisition d’un bâtiment, pré et jardin au Bourg appartenant à Marie et Joseph Rivet et Jean Buattier pour installer une maison d’école (1842-1843, 1847). Vente d’un terrain aux Mantoux à sieur Benoît Lambert (1867). Donation par Benoît Lambert d’une parcelle de terrain au Logis Neuf pour servir au marché hebdomadaire (1872). Vente aux enchères de plusieurs communaux : procès-verbaux d’adjudication (1877, 1879). Acquisition d’un terrain au lieudit La Dame appartenant à Pierre Jacquet et Claudine Buathier pour la construction de la maison d’école (1876-1877). Vente de l’ancienne école de garçons à Benoît Buathier (1878). Vente d’un terrain au Sottison à Benoît Mignot (1880). Vente d’un terrain au hameau de Loriol à sieur Célestin Curt (1887). Échange de terrain avec l’hospice de Bâgé-le-Châtel (1884). Vente de terrain aux Chazots et Montlevraux à Marie Bouilloux (1907). Acquisition de la bascule du Logis Neuf et de son droit de bail : acte de vente, délibération (1930). Cession d’un terrain au District rural de Montrevel-en-Bresse en vue de la création d’un lotissement (1968). Donation d’un pré au lieudit Malet par Lucie Dubois, veuve d’Eugène Dubois (1965). Vente de l’ancienne école des Pigots (1965-1966). Acquisition d’un terrain au Bourg pour l’aménagement d’une place publique (1967). Acquisition d’un terrain au Logis Neuf pour l’aménagement d’une place (1969). Acquisition des terrains de la station d’épuration et de la pose de relèvement (1975). Échange de terrain au lieudit Malet en vue d’améliorer la configuration du terrain communal et le rendre constructible (1980). Acquisition d’un terrain pour servir de dépôt de déchets du cimetière (1982).
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968). Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981). Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Agrandissement et construction d’un mur de clôture : notifications de subventions (1846-1851). Nivellement : cahier des charges pour la vente de trois noyers arrachés suite aux travaux (1851). Agrandissement : rapport d’enquête commodo incommodo (1859). Entretien : délibération, correspondance (1852-1895, 1913). Serrure de la porte du cimetière : reçus (1882). Agrandissement : délibérations, plans, correspondance (1904, 1907-1908). Cimetières de Revonnas, aliénation : lettres du maire de Revonnas (1873, 1879).
Achat d’une cloche : notifications de secours (1848-1849). Réparation du mobilier de la salle d’école : mémoire des travaux (1853). Construction d’un mur de séparation entre les cours d’école : devis estimatif, convention, attribution de secours, correspondance (1879-1880). Construction d’un hangar pour le bûcher : projet, plan, correspondance (1881). Établissement d’un plancher au-dessus des salles de classe et confection d’une barrière d’entrée de la cour de l’école : projet, liste des souscripteurs, factures, correspondance (1885). Entretien des écoles de garçons et de filles : délibérations, factures, correspondance (1885-1898, 1909-1925). Chauffage des écoles, participation aux frais : rôles, correspondance (1852, 1867-1870). Logement de l’instituteur, construction d’une chambre : devis, délibération, correspondance (1855) ; réalisation d’un plancher dans la salle à manger : convention avec l’entrepreneur (1894). Appropriation des écoles, 1er projet consistant en la construction de préaux et de murs de clôture [1] : acte d’acquisition de terrains pour l’appropriation des écoles et la construction du bureau de poste, projet, rapport, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, plans, délibérations (1907) ; 2e projet consistant en la construction de salles de classe, d’une salle de réunion et d’une salle de mairie : acte notarié d’acquisition de terrains pour l’appropriation des écoles et la construction du bureau de poste, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, plans, règlement des travaux, correspondance (1911-1929).
Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856). Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866). Travaux de réparations : plan, correspondance (1868). Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872). Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).
Construction d’aqueducs : permission de voirie, correspondance (1862-1863, 1866). Projet d’alimentation en eau potable, travaux de captage : procès-verbal d’adjudication (1885). Construction d’aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°7 et 8 des Charlettes et de La Balme : rapport de l’agent-voyer, bordereau de prix, plans (1889). Travaux de captage des sources de Montfontaine et Son, de construction de fontaines, de conduites d’amenée et d’un réservoir : acquisition de la source de François Son, acte d’échange, projet, rapport de l’agent-voyer, convention conclue avec les époux Vieudrin pour l’emplacement, donation de Joseph Morel d’une somme de 12 000 francs, financement, soumissions, délibérations, réception des travaux, état des heures effectuées pour les travaux à la source Son, correspondance (1892-1893). Projet d’adduction et de distribution d’eau potable : projet, acquisition de terrains, actes notariés, purge d’hypothèques, délibérations, litige B., financement, plans, correspondance (1922-1926). Fourniture et installation d’une station de pompage à la Reyssouze : financement, délibérations, plans, correspondance (1929-1931). Plans du réseau d’eau potable (19e siècle, 1972-1977).
Alimentation en eau potable du village à partir du réseau Ain, Veyle et Revermont : projet, délibérations, financement, concours technique du Service rural des Eaux et Forêts, autorisations de passage, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1968-1971) [1]. Renforcement du réseau de distribution du chef-lieu : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1973-1975).
[1] Manque le procès-verbal de réception des travaux de l’entreprise Sautereau.
Chemin d’intérêt commun n°72, rectification du tracé au hameau de Coberthoud : pétition, rapports de l’agent-voyer, délibération, correspondance (1869). Chemin de moyenne communication de Dommartin à Béréziat, ouverture [1] : réclamations d’indemnités, correspondance (1849-1852).
Eglise, acquisition d’une cloche : convention de fourniture, correspondance (1823-1926) ; réparations : cahier des charges (1833-1834) ; projet de nouvelle église : lettre de l’architecte (1877) ; restauration : avis technique, subventions, rapport de l’architecte, rapport descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication des travaux, actes d’engagement, mémoires des travaux effectués, réclamations, rapports des travaux supplémentaires, souscription populaire, correspondance, extraits des délibérations, plans, affiche (1903-1906). Presbytère, réparations (1828) ; réparation et construction : procès-verbal d’adjudication des travaux, état estimatif des vieux matériaux provenant de la démolition de deux escaliers en pierre du presbytère, cahier des charges, devis, plans (1846-1847) ; réparations (1877). Eglise et cure, réfection : marché de gré à gré, extraits des délibérations, correspondance, convention, rapport justificatif, plans (1960-1965). Cimetière, construction et clôture d’un nouveau cimetière : devis, procès-verbal d’adjudication, correspondance, plan d’élévation des murs et d’un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d’une croix en pierre (1841), plan (1841-1842), plan (1873) ; agrandissement : procès-verbal d’adjudication des travaux, acte d’engagement, arrêté préfectoral, plan (1911-1913) ; agrandissement, marché de travaux : notice explicative, projet d’exécution, correspondance, plans (1981).
Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903). Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971). Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972). Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).
Aménagement et gestion de la voirie. – Aménagement des abords du foyer communal : délibération, projet, concours DDE, financement, factures, correspondance (1979-1981). Circulation routière. – Limitation de la vitesse : arrêtés du maire (1957, 1959, 1963).
Chemin de fer, enquête sur l’emplacement des stations sur la ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg-en-Bresse à Chalon-sur-Saône : concours des communes, demande de concession, plans, correspondance (1865-1875) ; bons de transport (1920). Tramway, construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux, notamment sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : enquête sur l’emplacement des gares, stations et haltes : délibérations, arrêté d’enquête, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, tableau indicatif des propriétés à acquérir, liste nominative (1907-1909, 1922-1923).
Chemin n°2 du tableau provisoire de première classe, procès-verbal d’alignement contre F. B. (1825). Chemin de Onglaz à Serrières, ouverture (1831). Chemin de Serrières à Bénonces, rectification : plan (1842) Chemin de grande communication n°31, construction d’un pont pour franchir le chemin (1852) ; litige d’alignement (1852). Chemin de grande communication n°32, rectification (1854). Chemin du village des Granges à la crois de Vélisse et à la gorge de Talhacon, classement dans la voirie communale (1854). Chemin de l’île, litige de propriété (1863). Chemin du port de Bigarra à Serrières, déclassement délaissé (1879). Rue de la Gare au Petit-Serrières, élargissement (1923). Péage de Briord, (re)acquisition : enquête d’utilité publique (1886). Places de stationnement le long des chemins vicinaux, demande (1903). Chemin rural d’Arbary à la Côte, contentieux avec M. B., correspondance, arrêté préfectoral, acte d’acquisition de terrain, rapport de l’agent voyer, procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, état des travaux exécutés pour l’entretien des chemins vicinaux, permissions de voirie (1904-1919). Élargissement du chemin vicinal traversant le quartier « d’en bas » (1926). Réclamations de M. D. quant à la diminution de ses chemins et parcelles suite aux inondations (1923-1929). Plan d’alignement du chemin de « la Ronde » (1923). Voie communale n°9, déclassement d’une section et élargissement de la section non déclassée (1965). Terrain de sport, ouverture d’un chemin d’accès et acquisition parcelle (1966). Tableau général des chemins vicinaux et ruraux (1843-1860), modification du tableau général, dossier d’enquête publique (1981-1982). Chemins vicinaux, entretien et rectification : actes d’acquisition, permissions d’alignement, rapports de l’agent voyer communal, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, correspondance, plans (1809-1923). Carte du réseau des voies communales (1979).
Construction du sanctuaire et du clocher, travaux : projet, financement, soumission, traité de gré à gré, achèvement des travaux, état de situation, correspondance (1869-1884) ; affaire contre le sieur Gabriel Humbert, entrepreneur de Pont-de-Vaux : recours devant le Conseil de Préfecture et le Conseil d’État, frais, correspondance (1872-1884). Restauration de l’église : devis, traités de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1884-1885). Réfection de l’escalier du clocher : correspondance (1903). Réfection du clocher : marché de gré à gré (1951). Travaux de réparations de couverture et de zinguerie : marché de gré à gré (s.d.).
Chemin rural de la Haute Chanée, redressement et élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, soumissions, correspondance (1886). Chemin rural non classé, rectification : arrêtés préfectoraux, aliénation de délaissés de chemins, procès-verbal d’estimation de terrain, acte, correspondance (1887-1888). Chemin rural n°1, élargissement, entre le chemin vicinal ordinaire n°1 et le hameau de la Basse Chanée et ouverture et reconnaissance : arrêté de reconnaissance, actes, arrêtés préfectoraux, projet, plans, correspondance (1913). Chemin rural des Piffauds à Barberet, amélioration et empierrement : listes nominatives des souscriptions particulières (1934-1936). Chemin communal dit des Étés, rectification sur une longueur de 141,70 mètres : arrêté préfectoral, avis d’enquête publique, projet, rapport de l’agent-voyer cantonal, plan parcellaire (1907). Chemin communal dit de La Luminaire, élargissement et ouverture d’un prolongement : arrêté préfectoral, devis et détail estimatif des travaux, avis d’enquête publique, actes, plan parcellaire, correspondance (1911). Chemin communal de Barberet à La Petite Forêt, élargissement entre les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 et entre le chemin vicinal ordinaire n°2 et la Petite Forêt : procès-verbal de réunion préparatoire des intéressés pour une association syndicale, actes, plan parcellaire, correspondance (1930).
Reconstruction du clocher : état du bois promis, devis des travaux à effectuer, rôles des sommes, mémoires de ouvrages effectués, correspondance (an IX, 1806-1810). Démolition du clocher et adjudication des matériaux : arrêté, correspondance (an IX-an XIII). Construction du beffroi et du clocher, réparation de l’escalier du clocher et autres : estimation financière, rôle des sommes, décompte des travaux (1808) Changement d’une cloche : correspondance (1810). Construction d’une galonnière [1] : devis estimatif, croquis (1820). Refonte d’une cloche : arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, marché de gré à gré, correspondance (1820-1823) Réparations à l’église et au presbytère : correspondance (1823-1824). Restauration de la toiture de l’église et du presbytère et réparations : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiche, reconnaissance des travaux, correspondance (1844-1845). Réparations au clocher et à la toiture de l’église et réparations au presbytère : délibération, devis estimatif et descriptif, rapport de l’architecte, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1896). Recouvrage de l’église : délibérations, devis estimatif, soumissions (1911-1912). Restauration du toit de l’église : délibération pour l’achat de tuiles (1923). Réparations des cloches : délibérations, pièces comptables, correspondance (1925-1926). Réfection du plafond de la sacristie : délibération (1951).
Acquisition d’une maison avec jardin et vigne attenants [1] : estimation foncière, acte notarié, financement, imposition extraordinaire, correspondance (1820-1825, 1832). Réparations : devis et état des travaux à réaliser, imposition extraordinaire, mémoires de travaux et de fournitures, correspondance (1821-1829). Réalisation d’un puits et réparations diverses : état des travaux à réaliser, factures, correspondance (1840-1842). Reconstruction : avant-métré et détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, emprunt, soumissions, plan, correspondance (1866-1867). Réparations de la cheminée et de la salle à manger et autres : demandes du curé, délibérations, correspondance (1907-1911).
[1] Il s’agit de l’ancien presbytère qui a été vendu au sieur Borjon lors de la vente des presbytères communaux à la Révolution.
Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880). Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904). Élargissement du passage à niveau n°87 situé sur le chemin d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : correspondance (1908). Suppression des trains de voyageurs : pétition du conseil municipal (s.d.). Gare d’Attignat, établissement d’une gare à Attignat : avis administratif, correspondance (1874-1875) ; agrandissement du quai de marchandises : rapport, courrier (1886) ; agrandissement du bâtiment des voyageurs : décisions préfectorales, correspondance (1891).
Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922). Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973). Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900). Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972). Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).
Chauffage des écoles : délibérations, correspondance (1854-1930). Agrandissement des écoles consistant en la création de deux salles de classe et d’un logement pour les instituteurs : avant-métré et devis estimatif, financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, soumission, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, métré, factures, correspondance (1887-1899). Travaux de grosses réparations aux locaux scolaires (1963-1964).
Projet d’agrandissement : projet, devis, plans aquarellés de l’état actuel et de l’état projeté [1], relations avec l’architecte, ajournement du projet, état de situation des travaux, métré de réception provisoire, correspondance (1880-1882, 1886-1887). Crépissage extérieur : devis estimatif, financement, correspondance (1884-1885).
[1] Les plans concernent également la mairie, située au 1er étage du bâtiment.
Reconstruction du clocher : adjudication des travaux, extrait de l’ordonnance du Roi, correspondance (1820-1821, 1825). Réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1838-1839). Acquisition d’une cloche : arrêtés préfectoraux, imposition, délibérations, factures, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1852-1859). Réparations à l’église et à la maison commune : devis, correspondance (1856). Restauration et agrandissement : financement, emprunt, correspondance (1861-1865). Reconstruction partielle du chœur et de la sacristie : décompte de travaux, correspondance (1866). Réparations : mémoire de travaux, correspondance (1871-1880). Reconstruction des voûtes de la nef, construction d’une grille d’entrée au cimetière et restauration du presbytère : devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, soumission, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893). Réparations : devis estimatif, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1921, 1923, 1927, 1982). Réfection du clocher : délibérations, factures, correspondance (1968).
Construction d’un nouveau cimetière : état des dépenses, acquisition d’une parcelle, plan, correspondance (1855-1860). Agrandissement et aménagement : état de la population, rapport géologique, arrêté préfectoral, délibérations, annonce officielle et légale, soumission, plans, factures, correspondance (1925, 1938-1939).
Construction d’un préau couvert et de jeux : plan (1874). Acquisition et aménagement d’un jardin : devis descriptif et estimatif, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1880-1881). Restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons : devis estimatif, délibérations, clauses et conditions de l’adjudication, soumission, plan, correspondance (1883-1885). Réparations des WC : devis, délibération (1928). Construction d’une 3ème classe : délibérations, financement, traités de gré à gré, factures, correspondance (1936). Aménagement d’une salle d’eau au logement de fonction : devis, factures, correspondance (1969-1971).
Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875). Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869). Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884). Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883). Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920). Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).
Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870). Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, plan, correspondance (1874-1875). Crépissage des murs du cimetière : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1890). Réparations des murs de clôture du cimetière, nivellement et empierrement de la cour de l’école de fille et construction d’un trottoir devant l’école : devis estimatif, soumissions, mémoire des travaux (1910). Agrandissement du cimetière : demande d’autorisation ministérielle, enquête publique, rapport géologique, acte d’acquisition de terrain, mémoire justificatif, devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plans, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1950-1955). Agrandissement du cimetière : rapport géologique, promesses de vente, acte d’acquisition de terrain, avant-projet (1980-1984).
