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Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Moll...
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vi...
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable
Eau potable
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable
Eau potable
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
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