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Bois
Bois
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fonctionnement
Fonctionnement
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Institutions diverses
Institutions diverses
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1875-1914
1875-1914
Patrimoine.
Patrimoine.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...
Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Saint-Rémy
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Fonds communal de Jujurieux
Fonds communal de Jujurieux
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
État civil
État civil
1860-1872
1860-1872
1941-1953
1941-1953
1963-1972
1963-1972
1801-1820
1801-1820
1821-1837
1821-1837
1838-1859
1838-1859
1860-1872
1860-1872
1873-1882
1873-1882
1901-1910
1901-1910
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