Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
- 01F001_016
- Pièce
- an XIII (1805)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).
[1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction : correspondance (1825).
Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850).
Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).
Justice de paix et jury d'assises.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Justice de paix : liste nominative des citoyens de Tossiat, instruction, correspondance (ans IX-X).
Jury d’assises : listes nominatives (1829-1830, 1851-1853, 1833, 1867, 1894, 1899, 1902).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives (1850-1853, 1871-1873).
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Jury d’assises : listes nominatives (1850-1853, 1871, 1873, 1891), 1981-1982). Relations avec la justice de paix et le procureur : demandes de renseignements, instructions, correspondance (1847, 1856-1857, 1872).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Jury d’assises : liste nominative (1873). Notaires. – Dépôt du testament olographe de F. M., habitant de Dalles : acte notarié (1930).
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Jury d’assises : liste nominative (1981). Jury criminel : listes nominatives, listes préparatoires (1966-1977). Amendes pécuniaires (1977-1978). Enquête sur un vol d’argent à un particulier : lettre de demande de renseignement du Tribunal de Bourg-en-Bresse (1867).