Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation. Add to clipboard 1O1 File 1881-1982 Part of Fonds communal du Plantay Chemin vicinal d’intérêt communal n°20, alignement : arrêté préfectoral (1890).Chemin communal non classé compris entre les chemins d’intérêt communal n°11 et 20, aliénation : autorisation, arrêté préfectoral (1891).Chemin vicinal n°5, rectification : arrêté préfectoral, tableau de classement (1881) ; déclassement : arrêté préfectoral, correspondance (1895, 1898).Chemin rural n°12 , aliénation : autorisation, échange de terrains, plans, correspondance (1898, 1905-1906) ; aliénation du tronçon compris entre le chemin d’intérêt communal n°20 et l’ancienne desserte de Cocu-de-Vaux, aliénation : autorisations, plans (1913).Classement de divers chemins ruraux dans les voies communales : délibérations, dossier technique (1959, 1962).Alignement de la propriété de J. D. : arrêté préfectoral, plan (1967).Vente de chemins en lacune, 1ère tranche-aliénation de douze chemins : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, plans, correspondance (1963, 1968-1975) ; 2ème tranche-aliénation de huit chemins ruraux : délibérations, mission géomètre-expert, convention, honoraires, procès-verbal descriptif et estimatif, fixation du prix de vente, actes notariés, plans figuratifs, correspondance (1978-1982).Aliénation de dix chemins ruraux : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, procès-verbal descriptif et estimatif, plan figuratif, correspondance (1971-1972).Classement de vingt-deux chemins ruraux et d’exploitation dans le réseau des voies communales : dossier technique, enquête publique, correspondance (1974-1975).
Lotissement communal De la Gondonière. Add to clipboard T1 File 1973-2003 Part of Fonds communal du Plantay Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur. Add to clipboard 04H003_018 Item 1922 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled