Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848). Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982). Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908). École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895). Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855). Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979). Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979). [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967). Tableaux des emplois permanents (1953-1965). Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977). Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972). Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981). Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958). Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970). Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977). Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961). Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969). Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979). Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).