Garde nationale. Add to clipboard 3H1 File 1870 Part of Fonds communal de Pouillat Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).
Élections socioprofessionnelles. Add to clipboard 1K7 File 1885-1982 Part of Fonds communal de Pouillat Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1954-1982).Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1903, 1932, 1934-1936, 1946-1973).Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965).Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1978).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Gestion individuelle et collective. Add to clipboard 2K2 File 1908-1990 Part of Fonds communal de Pouillat Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).