Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05. Add to clipboard FF003_005 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06. Add to clipboard FF003_006 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Bois des Essaillants. Add to clipboard 02N001_001 Item 1902 Part of Fonds communal de Chaley Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01. Add to clipboard 02N005_001 Item 1816 Part of Fonds communal de Journans
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02. Add to clipboard FF003_002 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge. Add to clipboard DD002_001 Item 1780 Part of Fonds communal de Chaley Plan géométral.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04. Add to clipboard FF003_004 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07. Add to clipboard FF003_007 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Add to clipboard FF003_001 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Add to clipboard FF003_003 Item 1547-1548 Part of Fonds communal de Grièges
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02. Add to clipboard 02N005_002 Item 1816 Part of Fonds communal de Journans
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat