Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Item
• 1400, février

Part of Fonds communal de Villebois

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

• II001_001
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

• II001_005
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02

• II001_002
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03

• II001_003
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04

• II001_004
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

• FF003_005
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

• FF003_006
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

• FF003_002
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

• FF003_004
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

• FF003_007
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

• II001_001
• Item
• 1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

• II001_002
• Item
• 1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

• II001_003
• Item
• 1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

• GG016_002
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

• GG016_001
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

• GG016_004
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

• GG016_003
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Item
• 1700, 7 mars

Part of Fonds communal de Léaz

Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.

• GG14_001
• Item
• 1716

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.

• 1Fi13
• Item
• 1737

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.

• 1Fi1
• Item
• 1755

Part of Fonds communal de Villebois

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Item
• 1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.

• II01_004
• Item
• XVIIIe siècle

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.

• II01_002
• Item
• [XVIIIe siècle]

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.

• II01_005
• Item
• XVIIIe siècle

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.

• II01_001
• Item
• [XVIIIe siècle]

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

• 1Fi6
• Item
• 1779

Part of Fonds communal de Villebois

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

• 1Fi7
• Item
• 1780

Part of Fonds communal de Villebois

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Item
• 1780

Part of Fonds communal de Chaley

Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.

• FF013_001_003
• Item
• [1700-1780]

Part of Fonds communal de Villebois

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

• GG01_001
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.

• GG01_004
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.

• GG01_003
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 05.

• GG01_005
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

• GG01_002
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.

• 1Fi14
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Villebois

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_006
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled