Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale. Add to clipboard 1K8 File 1920-1980 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K18 File 1966 Part of Fonds communal de Confrançon Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K15 File 1966-1972 Part of Fonds communal de Chaley Listes électorales.