Gestion individuelle et collective. Add to clipboard 2K1 File 1928-1981 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).Classement indiciaire, révision : délibération (1965).Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).
Gestion individuelle et collective. Add to clipboard 2K1 File an XIV (1805)-1992 Part of Fonds communal de Dommartin Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).Rémunération du fossoyeur municipal : délibération (1946).CNRACL : situation annuelle des agents affiliés (1981).Commission paritaire intercommunale, élections : liste électorale (1977).Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1957).