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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Chevillotte, Joseph Aristide (1816-1873 ; officier de la compagnie des sapeurs pompiers de Tossiat)
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Croissant
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.