Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain)
Aperçu avant impression Affichage :

Rémunération et cotisations sociales.

Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).