Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
- 00D006_001
- Pièce
- [1862]
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Place communale devant la mairie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
Fournitures pour les rapatriés.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Grièges