- 3H1
- Dossier
- 1870
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contrôle nominatif et élections : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, sous-officiers et caporaux.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contrôle nominatif et élections : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, sous-officiers et caporaux.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Élections : procès-verbaux d’élection, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, registre matricule, correspondance (1831, 1838, 1841, 1843, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes 1864 à 1866 (1868), correspondance (1871-1872).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
Registres matricules [1848].
Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866, correspondance (1868, 1872).
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Lent
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Journans
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Garde-champêtre : rapports (1840, 1856), lettre de démission (1884) ; nomination (1940).
Gardes particuliers, nomination et agrément (1861, 1919, 1980).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (1832-1887, 1945, 1956-1975).
Gestion individuelle et collective : plaintes concernant le comportement et le choix du garde-champêtre, traitement, correspondance (1822-1859).
Demande de J. [C.], garde-champêtre au Conseil municipal d’une augmentation de salaire suite à l’augmentation du coût de la vie (1923).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Nomination : arrêtés préfectoraux et du maire, correspondance (1848, 1872, 1942).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recrutement et nomination : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, correspondance (1816, 1856-1875, 1934) ; traitement et habillement : facture, correspondance (1816, 1862-1868, , 1874-1876).
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, plainte sur la conduite du garde-champêtre délibérations, correspondance.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, plaintes sur la conduite du garde-champêtre candidatures, délibérations, correspondance (1831-1876, 1884, 1897, 1901, 1906).
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recrutement, nomination, équipement : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, plaintes sur la conduite du garde-champêtre, traitement, correspondance (1817-1894) ; séparation puis regroupement des deux fonctions : relations avec le préfet, correspondance (1841, 1867-1868, 1871-1872).
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1].
État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816).
Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851).
Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852).
Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862).
Acquisition d’un costume : délibération (1862).
[1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941).
Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935).
Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959).
Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940).
Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).
[1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession (1960-1969) ; construction d’une ligne de canalisation entre Ars-sur-Formans et Étrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976-1978).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
az. – Construction d’un pipeline reliant Marseille à Langres, construction du tronçon Lyon-Langres : dossier de demande d’autorisation, plans, correspondance (1956). Téléphone : installation de postes téléphoniques, conventions, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1964-1978).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Champ de tir : régime approuvé, plans (1925).
Réquisition d’un immeuble pour servir de caserne : ordres de réquisition, reçu des fournitures requises, correspondance (1944).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Service assuré sur la commune de Montceaux : lettre du commandant au maire.
Gendarmes et anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918).
Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Secours aux inondés du Bugey : notification.
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative.