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Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Justice
Justice
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Épizooties.
Épizooties.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Élections politiques
Élections politiques
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptabilité
Comptabilité
1967-1972
1967-1972
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Presbytère.
Presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Eaux
Eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux.
Contentieux.
Assurances.
Assurances.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1853-1862
1853-1862
1873-1882
1873-1882
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1793-1802
1793-1802
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
Registres des décès.
Registres des décès.
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
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