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Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
1760-1769
1760-1769
1761-1775
1761-1775
1761-1780
1761-1780
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Rôle d’imposition des tributs royaux ordinaires et extraordinaires de même que des charges locales, dus pour l’année 1761 par les particuliers, habitants de la ville de Seyssel a part de Savoie et par ceux y habitants a part de France pour raison des biens qu’ils possèdent sur territoire de Savoie cédés à S. M. par le traité conclu le 24 mars de l’année dernière, Comme encore pour raison de ceux des hameaux et Côtes dudit Seyssel (1761).
Rôle d’imposition des tributs royaux ordinaires et extraordinaires de même que des charges locales, dus pour l’année 1761 par les particuliers, habitants de la ville de Seyssel a part de Savoie et par ceux y habitants a part de France pour raison des biens qu’ils possèdent sur territoire de Savoie cédés à S. M. par le traité conclu le 24 mars de l’année dernière, Comme encore pour raison de ceux des hameaux et Côtes dudit Seyssel (1761).
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
1761-1770
1761-1770
1761-1770
1761-1770
1761-1770
1761-1770
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
1762-1793 (janvier)
1762-1793 (janvier)
1763-1772
1763-1772
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
1763-1772
1763-1772
1763-1772
1763-1772
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
1766-an III
1766-an III
1766-1774
1766-1774
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Textes officiels.
Textes officiels.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
1770-1779
1770-1779
1771-1783
1771-1783
1771-1782
1771-1782
1771-1780
1771-1780
1771-1780
1771-1780
1773-1782
1773-1782
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1773-1782
1773-1782
1773-1782
1773-1782
1774-1792
1774-1792
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
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