1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
- 1D6
- Dossier
- 1852– 1862
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1218 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plébiscite (1852, 1870).
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1935, 1951-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1946).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution). Pour 1948, on ne trouve que les feuilles de dépouillement.
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Lacunes : 1945.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).
Fait partie de Fonds communal de Villebois