Instruction publique, sciences, lettres et arts
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instructions préfectorales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instructions, tenue des registres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (ans IX-X, 1848-1941).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, frais de reliure des registres, correspondance (an VIII, 1821-1911, 1931, 1937)) ; reconstitution des actes de l’état civil : demandes de renseignements et correspondance avec la commission de reconstitution des actes de l’état civil (1872-1876) ; rectifications : correspondance ([1885], 1894).
Inventaire des archives anciennes de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Inventaire des biens communaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Projet établi par l’association des propriétaires desdites prairies : inventaire des titres, plans, lettres et pièces concernant l’étude du projet d’irrigation des prairies de Crottet et de Replonges, cahier des charges, délibérations, correspondance (1845-1848). Projet général : projet, métré, devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, conventions, procès-verbaux de réception des travaux, rôles de répartition des indemnités versées aux fermiers du communal de Plagne situé sur la commune de Grièges, rapports, plans, pièces comptables, correspondance (1860-1865).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Règlement et historique du jeu (s.d.).
Avis de versement des sommes dues aux personnes ayant abattu l’oiseau du papegai (s.d.).
Rôle de ceux qui tireront au papegai (1643).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Extraits de minutes et copies d’exploits et significations de pièces pour les huissiers (1816-1962).
Jurés d’assises (1829-1982).
Décisions de justice : procès-verbal de perquisition (1914), procès-verbal de saisie-exécution (1910).
Justice de paix, ressortissants italiens : demande d’un acte de notoriété pour un mariage avec un étranger (1918-1919).
Jugement pour le vol d’horloges à un horloger ambulant : extrait des minutes du greffe du tribunal de Lons le Saunier (1856).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes préparatoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, propositions de liste, correspondance.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives (1850-1852, 1871-1873).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes nominatives.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Jury d’assises : formation du jury, correspondance (1910-1926). Certificats de bonne vie et mœurs (1896-1914). Enquêtes : demandes de renseignements (1876-1877).
Jury d’assises, jury criminel.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Jury d’assises : listes nominatives, propositions de liste, correspondance (1850-1853, 1870, 1873, 1979-1982). Jury criminel : propositions de liste (1975-1981).
Jury d’assises, jury criminel.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Jury d’assises : listes nominatives (1850, 1852-1853, 1871-1873). Jury criminel : listes nominatives (1965, 1969, 1973).
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Jury d’assises : liste nominative (1981). Jury criminel : listes nominatives, listes préparatoires (1966-1977). Amendes pécuniaires (1977-1978). Enquête sur un vol d’argent à un particulier : lettre de demande de renseignement du Tribunal de Bourg-en-Bresse (1867).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Jury d’assises : liste nominative (1873). Notaires. – Dépôt du testament olographe de F. M., habitant de Dalles : acte notarié (1930).
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Jury d’assises : listes nominatives (1850-1853, 1871, 1873, 1891), 1981-1982). Relations avec la justice de paix et le procureur : demandes de renseignements, instructions, correspondance (1847, 1856-1857, 1872).