Archives communales de l’Ain

Extraits de registres paroissiaux.

Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.

Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.

Période 1510-1717

Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.

Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.

Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.

Correspondance.

Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.

Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.

Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel

Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.

Fonds communal de Pérouges

Fonds communal de Longecombe

Fonds communal de Lacoux

Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".

Fonds privé de Simone Lefeuvre

Fonds communal de Montagnat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Administration générale.

Personnel et biens de l’association foncière.

Finances

Administration et personnel

Budgets et comptes.

Dépenses et recettes.

Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.

Travaux

Travaux connexes au remembrement.

Opérations et procédure de remembrement.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.