- 1L11
- Dossier
- 1973-1976
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, affaire H. D., correspondance (1973-1978).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lotissement communal Le Pavillon.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Route nationale et chemins départementaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Élargissement et rectification de la RN 79 : déclaration d’utilité publique (1973).
Aménagement du carrefour de la RN 79 et du CD 26 : notification de déclaration d’utilité publique (1974).
Redressement d’un virage du CD 26 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1978-1982).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Voies communales. – Élargissement.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Déclarations annuelles des données sociales (1974-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement mensuels (1975-1982).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Centre de loisirs : engagements pour emploi de moniteurs étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Installation groupée de lignes téléphoniques : conventions conclue avec le CDAR, correspondance (1974-1976) ; exploitation de la cabine téléphonique : convention conclue avec les PTT, délibération, correspondance (1980).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Courtes