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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
1780-1792
1780-1792
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Dépenses.
Dépenses.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1792-an XI
1792-an XI
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Tables décennales.
Tables décennales.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Biens privés.
Biens privés.
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
Registres des décès.
Registres des décès.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793 - 1801
1793 - 1801
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Sinistres.
Sinistres.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
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