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Affichage de 828 résultats

Descriptions archivistiques

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Direction:

E13-15
Groupe de documents
1873-1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E4-9
Groupe de documents
1802-1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

E1-3
Groupe de documents
1793-1802

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres d’état civil.

E10-38
Groupe de documents
1863-1962

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

E10-12
Groupe de documents
1863-1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Histoire de la commune.

3D3-4
Groupe de documents
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
Groupe de documents
1837-1984

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil général et conseil municipal.

1D1-9
Groupe de documents
1790-1972

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres des délibérations.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-5
Groupe de documents
1599-1792

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).

Protection de l’enfance.

Q11-12
Groupe de documents
1871-1949

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Commission administrative : registres des délibérations.

Q1-2
Groupe de documents
1895-1991

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Réparation et entretien des chemins.

O7-8
Groupe de documents
1822-1976

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
Groupe de documents
1855-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Comptes administratifs.

L4-5
Groupe de documents
1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
Groupe de documents
1823-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

K2-4
Groupe de documents
1831-1982 (lacunes : 1838, 1842, 1845, 1889-1890)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G10-11
Groupe de documents
1933-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

G6-7
Groupe de documents
1882-1932

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G4-5
Groupe de documents
1824-1914

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Gestion des flux.

F7-9
Groupe de documents
1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles

F7-10
Groupe de documents
1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Tables décennales.

E47-48
Groupe de documents
1933-1972

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.

E41-46
Groupe de documents
1923-1983

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des décès.

E28-40
Groupe de documents
1793-1922

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des mariages.

E14-26
Groupe de documents
1793-1922

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des naissances.

E1-13
Groupe de documents
1793-1922

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres des arrêtés du maire.

D7-8
Groupe de documents
1821-1972 (lacunes : 1844-1912)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.

Registres des délibérations.

D1-5
Groupe de documents
1838-1987

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
Groupe de documents
1675-1792

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Protection de l’enfance.

5Q5-6
Groupe de documents
1858-1938

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registres des délibérations.

1Q1-3
Groupe de documents
1855-1952

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).

1Q5-6
Groupe de documents
1890-1980 (Lacunes : budgets 1929 et 1940 ; budget primitif 1980 ; comptes administratifs 1900, 1902-1904, 1907, 1910, 1918, 1923, 1938 et 1942)

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Enregistrement des droits de pesage.

2L1-2
Groupe de documents
1950-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registres à souche (1950-1961).

2L1-3
Groupe de documents
1889-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).

1L9-12
Groupe de documents
1948-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Livres comptables.

1L8-12
Groupe de documents
1936-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

1L13-14
Groupe de documents
1891-1948

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-6
Groupe de documents
1838-1920

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.

1L1-4
Groupe de documents
1818-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.

De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.

Opérations de vote.

1K6-7
Groupe de documents
1826-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-4
Groupe de documents
1840-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

On trouve également quelques tableaux rectificatifs.

Ravitaillement et rationnement.

4H4-6
Groupe de documents
1939-1957

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Seconde Guerre mondiale.

4H2-6
Groupe de documents
1938-1957

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
Groupe de documents
1891-1929, 1939

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
Groupe de documents
1830-1982 (lacunes : 1833-1836, 1838-1840, 1844-1845 et 1849)

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-12
Groupe de documents
1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G6-7
Groupe de documents
1916-1932

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G4-5
Groupe de documents
1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

3F6-10
Groupe de documents
1937-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

Recensement de la population.

1F1-2
Groupe de documents
1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

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