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Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appa...
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendu...
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne fa...
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de la maison de Portes.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 04.
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