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Institutions diverses
Institutions diverses
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Biens communaux
Biens communaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Eaux
Eaux
Biens nationaux
Biens nationaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
an II-1829, 1850-1854
an II-1829, 1850-1854
1860-1866
1860-1866
1899-1903
1899-1903
1908-1911
1908-1911
1867-1885
1867-1885
1855-1859
1855-1859
1886-1898
1886-1898
1904-1907
1904-1907
1947-1948
1947-1948
1921-1923
1921-1923
1951-1956
1951-1956
1963-1965
1963-1965
1924, 1929-1934
1924, 1929-1934
1949-1950
1949-1950
1935-1936
1935-1936
1957-1958
1957-1958
1959-1960
1959-1960
1961-1962
1961-1962
1972-1975
1972-1975
1976-1982
1976-1982
1969-1971
1969-1971
1966-1968
1966-1968
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant le recouvrement d’une somme due pour la fourniture de pierres et de journées d’ouvrier.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant le recouvrement d’une somme due pour la fourniture de pierres et de journées d’ouvrier.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.C. et P.G. à la commune concernant l’augmentation du prix du loyer de logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie.
Affaire opposant L.C. et P.G. à la commune concernant l’augmentation du prix du loyer de logements communaux situés dans le bâtiment de la mairie.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Affaire opposant L.C. à la commune concernant le mauvais fonctionnement des cheminées du logement communal qu’il occupe.
Assurances.
Assurances.
1856-1876
1856-1876
1836-1851
1836-1851
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