Affichage de 263 résultats

Descriptions archivistiques
déclaration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

9 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Hygiène.
Hygiène.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Viticulture.
Viticulture.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Installations classées.
Installations classées.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Epizooties.
Epizooties.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Distillation.
Distillation.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Prud’homales.
Prud’homales.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Résultats 51 à 100 sur 263