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Descriptions archivistiques
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Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux pu...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
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