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Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Maison commune.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Place communale devant la mairie.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
