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Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Défense passive.
Défense passive.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
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