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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Livres comptables.
Livres comptables.
1936-1949
1936-1949
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1940-1959
1940-1959
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
1950-1954
1950-1954
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Droits de place.
Droits de place.
1955-1957
1955-1957
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Rémunération.
Rémunération.
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