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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Eau potable.
Eau potable.
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