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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Puits commun.
Puits commun.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Listes électorales.
Listes électorales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Patentes.
Patentes.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Correspondance.
Correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
1802 – 1812
1802 – 1812
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Pâturage.
Pâturage.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
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