Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Montagnieu
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Bois des Essaillants.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Fonds communal de Lent
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Fonds communal de Montceaux
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
Plan des limites de Portes.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
