État des électeurs militaires en activité de service.

• 01K003_002
• Pièce
• 1850

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Compte de l'an XI.

• 01L001_001
• Pièce
• an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.

• 01L016_001
• Pièce
• 1917

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.

• 01L016_002
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.

• 01L016_003
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.

• 01L016_004
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.

• 01L016_005
• Pièce
• 1924

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

• 01M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.

• 01M002_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_004
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_005
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• 1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.

• 01M004_001
• Pièce
• 1831

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Immeuble Galliot.

• 01M010_001
• Pièce
• [1930]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.

• 01M011_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.

• 01M012_001
• Pièce
• 1890

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.

• 01M012_002_003
• Pièce
• 1890

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Pièce
• vers 1819

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

• 01O001_001
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.

• 01O001_002
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Pièce
• 1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_001
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_002
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

• 01O003_003
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

• 01O003_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

• 01O004_001
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

• 01O004_002
• Pièce
• 1808

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

• 01O004_003
• Pièce
• 1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

• 01O004_004
• Pièce
• 1810

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député-maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (recto).

• 01O004_005
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

• 01O004_006
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

• 01O004_019
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

• 01O004_020
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord