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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France)
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Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptabilité
Comptabilité
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Conscription.
Conscription.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
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