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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Carrières communales. – Amodiation et location.
Carrières communales. – Amodiation et location.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Commission administrative.
Commission administrative.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Compagnie nationale du Rhône. – Chute de Génissiat sur le Rhône.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Correspondance.
Correspondance.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Culte protestant
Culte protestant
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Eau potable
Eau potable
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
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