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Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registres.
Registres.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Étrangers.
Étrangers.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Étrangers.
Étrangers.
Dépenses.
Dépenses.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Étrangers.
Étrangers.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
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