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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
1971-1982
1971-1982
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1814-1942
1814-1942
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1909-1979
1909-1979
1831-1908
1831-1908
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Vaccination.
Vaccination.
Hygiène publique
Hygiène publique
Justice.
Justice.
Justice
Justice
Étrangers.
Étrangers.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Police générale
Police générale
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
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