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Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Police économique.
Police économique.
Installations classées.
Installations classées.
Eau et santé.
Eau et santé.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
1952-1981
1952-1981
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Associations locales.
Associations locales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique.
Police économique.
Police locale.
Police locale.
Tueries.
Tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Registres.
Registres.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel.
Personnel.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
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