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Fonds communal de Reyssouze
Fonds communal de Reyssouze
1553-1780
1553-1780
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes.
Culte catholique.
Culte catholique.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1560-1674
1560-1674
Fonds communal de Saint-Étienne-du-Bois
Fonds communal de Saint-Étienne-du-Bois
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.
Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.
1565-1780
1565-1780
Fonds communal de Bellignat
Fonds communal de Bellignat
1566-1758
1566-1758
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1568-1583
1568-1583
Procès.
Procès.
Édifices publics.
Édifices publics.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1570-1612
1570-1612
Fonds communaux d'Injoux-Génissiat
Fonds communaux d'Injoux-Génissiat
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Fonds communaux de Chézery-Forens
Fonds communaux de Chézery-Forens
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Fonds communal de Chanay
Fonds communal de Chanay
1582-1693
1582-1693
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Finances.
Finances.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
1583-1787
1583-1787
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
1584-1780
1584-1780
Fonds communal de Béon
Fonds communal de Béon
1585-1614
1585-1614
Terres communales.
Terres communales.
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Saint-Rémy
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Fonds communal d'Argis
Fonds communal d'Argis
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
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