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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Livres comptables.
Livres comptables.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Hygiène publique
Hygiène publique
Hygiène.
Hygiène.
Gravières.
Gravières.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
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