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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
École de filles.
École de filles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Écoles.
Écoles.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Emprunts.
Emprunts.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
État de recensement de la population.
État de recensement de la population.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
État de section.
État de section.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitio...
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Étrangers.
Étrangers.
Européennes.
Européennes.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Factures.
Factures.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Finances communales
Finances communales
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Institutions diverses
Institutions diverses
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Justice.
Justice.
Justice
Justice
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