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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay
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Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Factures.
Factures.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Finances communales
Finances communales
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Hygiène publique
Hygiène publique
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Justice
Justice
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Maison commune.
Maison commune.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
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