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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans
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Décès.
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Décès.
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Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Divers
Divers
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.
Droits de place.
Droits de place.
Eau potable
Eau potable
Eaux
Eaux
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École.
École.
École primaire communale.
École primaire communale.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église.
Église.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Emprunts.
Emprunts.
Entretien.
Entretien.
Épizooties.
Épizooties.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
État civil
État civil
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte
Exercice du culte
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église
Fabrique d’église
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