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Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Journaux des dépenses.
Journaux des dépenses.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre d...
Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre de Villebois
1936-1941
1936-1941
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dan...
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Bascule.
Bascule.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Église.
Église.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Cimetière.
Cimetière.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bois
Bois
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
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