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Fonds communal de Port
Fonds communal de Port
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Fonds communal de Thoissey
Fonds communal de Thoissey
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Lacoux
Fonds communal de Lacoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1592-1673
1592-1673
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1596-1657
1596-1657
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Épidémies.
Épidémies.
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1599-1685
1599-1685
Fonds communal de Béligneux
Fonds communal de Béligneux
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Syndics.
Syndics.
École.
École.
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1608-1654
1608-1654
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
1610-1668
1610-1668
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Priay
Registres paroissiaux.
Registres paroissiaux.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1610-1670
1610-1670
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
1612-1627
1612-1627
Fonds communal de Laiz
Fonds communal de Laiz
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1614-1620
1614-1620
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