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Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Création et élection.
Création et élection.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Croix de mission.
Croix de mission.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Culte.
Culte.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
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