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Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Droits de place.
Droits de place.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Installations sportives.
Installations sportives.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Puits communal.
Puits communal.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Assurances.
Assurances.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
École.
École.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Assurances.
Assurances.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
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