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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Servas
Fonds communal de Servas
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Jayat
Fonds communal de Jayat
Fonds communal de Cize
Fonds communal de Cize
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal de Nivollet-Montgriffon
Fonds communal de Nivollet-Montgriffon
Fonds communal de Rancé
Fonds communal de Rancé
Fonds communal d'Étrez
Fonds communal d'Étrez
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Fonds communal de Lélex
Fonds communal de Lélex
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Fonds communal de La Tranclière
Fonds communal de La Tranclière
[1700-1780]
[1700-1780]
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
[1700-1780]
[1700-1780]
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...
Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Fonds communal d'Ambléon
Fonds communal d'Ambléon
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Fonds communal de Surjoux
Fonds communal de Surjoux
Fonds communal de Vongnes
Fonds communal de Vongnes
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Contentieux.
Contentieux.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appa...
Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fonds communal d'Ordonnaz
Fonds communal d'Ordonnaz
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendu...
Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Culte.
Culte.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
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